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Marques déposées par SCI Mas de Saint-Marcellin
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CHATEAU DE SAINT-MARCELLIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAINT-MARCELLIN
SCI Mas de Saint-Marcellin

Numéro de dépôt :
98756762
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT-MARCELLIN

Déposée le 27 octobre 1998 par SCI Mas de Saint-Marcellin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE SAINT-MARCELLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est SCI Mas de Saint-Marcellin, domicilié(e) Mas de Taulignan, 84110 Vaison-la-Romaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI Mas de Saint-Marcellin - France.

La marque CHATEAU DE SAINT-MARCELLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAINT-MARCELLIN est expirée depuis le 27 octobre 2008.

SCI Mas de Saint-Marcellin a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TAULIGNAN , CHATEAU DE VAISON


SCI Mas de Saint-Marcellin - Mas de Taulignan, 84110 Vaison-la-Romaine - France


SCI Mas de Saint-Marcellin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de Saint-Marcellin ", eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Organisation de voyages Restauration (repas), hébergement temporaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.